Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Martiniere, Chantepie (35135) | PD | C948, C950 | 1 819 m² | 2019/04/08 |
LE CLOS DE LA HEUZANNE - Permis de démolir
Active
814791695
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 16/11/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA HEUZANNE
LE CLOS DE LA HEUZANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantepie.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA HEUZANNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35135 à Chantepie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA HEUZANNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/11/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LE CLOS DE LA HEUZANNE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA HEUZANNE
LE CLOS DE LA HEUZANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2019 - 08/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA HEUZANNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/04/2019 - 08/04/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE CLOS DE LA HEUZANNE
1 autorisation sur la période 08/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chantepie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA HEUZANNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA HEUZANNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VIABILIS AMENAGEMENT
SIREN 499694917
Même département de siège
127 autorisations
2 PC
116 PA
9 PD
LANGA SOLUTION
SIREN 538610221
Même département de siège
98 autorisations
98 PC
BATINEO GROUPE
SIREN 377539317
Même département de siège
81 autorisations
80 PC
1 PA
BWOOD ABORDABLE
SIREN 882154768
Même département de siège
49 autorisations
49 PC
VIABILIS AMENAGEUR DU TERRITOIRE
SIREN 793438904
Même département de siège
37 autorisations
37 PA
TERRITOIRES PUBLICS
SIREN 523189553
Même département de siège
35 autorisations
20 PC
1 PA
14 PD
Sources des informations sur LE CLOS DE LA HEUZANNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA HEUZANNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA HEUZANNE ?
LE CLOS DE LA HEUZANNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA HEUZANNE ?
Le profil de LE CLOS DE LA HEUZANNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA HEUZANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA HEUZANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA HEUZANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable