Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Gravette La Plaine, Auterive (31190) | PA | E916 | 5 091 m² | 2013/06/17 |
LE CLOS DE LA GRAVETTE - Permis d'aménager
Cessée
794313585
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/08/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA GRAVETTE
LE CLOS DE LA GRAVETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auterive.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA GRAVETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31190 à Auterive.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA GRAVETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2013
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA GRAVETTE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA GRAVETTE
LE CLOS DE LA GRAVETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2013 - 17/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA GRAVETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2013 - 17/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA GRAVETTE
1 autorisation sur la période 17/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Auterive.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA GRAVETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA GRAVETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVILIS PROMOTION
SIREN 751894569
Même secteur et même département
23 autorisations
12 PC
11 PA
GROUPE PROMOTION
SIREN 878603323
Même secteur et même département
20 autorisations
19 PC
1 PA
DELCOBAT
SIREN 797670346
Même secteur et même département
16 autorisations
9 PC
7 PA
F G 4
SIREN 791210479
Même secteur et même département
15 autorisations
7 PC
5 PA
3 PD
SARL SUDLOTI
SIREN 791311459
Même secteur et même département
15 autorisations
1 PC
12 PA
2 PD
IMMO EXPANSION
SIREN 454053380
Même secteur et même département
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur LE CLOS DE LA GRAVETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA GRAVETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA GRAVETTE ?
LE CLOS DE LA GRAVETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA GRAVETTE ?
Le profil de LE CLOS DE LA GRAVETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA GRAVETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA GRAVETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA GRAVETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable