Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue D Anchin, Pecquencourt (59146) | PA | AD153, AD150 | — | 2015/02/24 |
LE CLOS DE LA BERGERIE - Permis d'aménager
Cessée
491149175
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/08/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA BERGERIE
LE CLOS DE LA BERGERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pecquencourt.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA BERGERIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59710 à Mérignies.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA BERGERIE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2006
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA BERGERIE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA BERGERIE
LE CLOS DE LA BERGERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2015 - 24/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA BERGERIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/02/2015 - 24/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA BERGERIE
1 autorisation sur la période 24/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pecquencourt.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA BERGERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA BERGERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NEXITY IR PROGRAMMES GFI
SIREN 824381586
Même département de siège
197 autorisations
190 PC
5 PA
2 PD
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE
SIREN 824381354
Même département de siège
124 autorisations
109 PC
11 PA
4 PD
MAISONS & CITES ACCESSION
SIREN 311520118
Même département de siège
93 autorisations
84 PC
7 PA
2 PD
LINKCITY NORD-EST
SIREN 378686950
Même département de siège
90 autorisations
88 PC
1 PA
1 PD
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD
SIREN 824485320
Même département de siège
88 autorisations
78 PC
5 PA
5 PD
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
SIREN 824350813
Même département de siège
85 autorisations
82 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur LE CLOS DE LA BERGERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA BERGERIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA BERGERIE ?
LE CLOS DE LA BERGERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA BERGERIE ?
Le profil de LE CLOS DE LA BERGERIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA BERGERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA BERGERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA BERGERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable