LE CLOS DE BOURBON - Permis de construire et DP

Active
930143052 Société civile immobilière Créée le 17/06/2024

Présentation détaillée de LE CLOS DE BOURBON

LE CLOS DE BOURBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

LE CLOS DE BOURBON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97410 à SAINT-PIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE BOURBON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/06/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE BOURBON

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE BOURBON

LE CLOS DE BOURBON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 12/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE BOURBON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/11/2024 - 12/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE BOURBON

2 autorisations sur la période 12/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE BOURBON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
52 Rue Des Iles Eparses Grand-Bois Les Hauts, Saint-Pierre (97410) PC Logement ET2109 424 m² 210 m² 2024/11/12
54 Rue Des Iles Eparses Grands-Bois Les Hauts, Saint-Pierre (97410) PC Logement ET2110 374 m² 181 m² 2024/11/12

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE BOURBON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE BOURBON

Sources des informations sur LE CLOS DE BOURBON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE BOURBON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE BOURBON ?
LE CLOS DE BOURBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE BOURBON ?
Le profil de LE CLOS DE BOURBON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE BOURBON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE BOURBON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE BOURBON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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