Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Bellevue, Saint-Geniès-Bellevue (31180) | PA | AR1 | — | 2018/04/03 |
LE CLOS D'ALICE - Permis d'aménager
Active
840571517
Société en nom collectif
PME
Créée le 03/05/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS D'ALICE
LE CLOS D'ALICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Geniès-Bellevue.
Profil et organisation
LE CLOS D'ALICE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS D'ALICE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/05/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS D'ALICE
Activité d’urbanisme de LE CLOS D'ALICE
LE CLOS D'ALICE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2018 - 03/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS D'ALICE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/04/2018 - 03/04/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS D'ALICE
1 autorisation sur la période 03/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-Bellevue.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS D'ALICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS D'ALICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVILIS PROMOTION
SIREN 751894569
Même département de siège
23 autorisations
12 PC
11 PA
GROUPE PROMOTION
SIREN 878603323
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PA
DELCOBAT
SIREN 797670346
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
7 PA
F G 4
SIREN 791210479
Même département de siège
15 autorisations
7 PC
5 PA
3 PD
SARL SUDLOTI
SIREN 791311459
Même département de siège
15 autorisations
1 PC
12 PA
2 PD
IMMO EXPANSION
SIREN 454053380
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur LE CLOS D'ALICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS D'ALICE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS D'ALICE ?
LE CLOS D'ALICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS D'ALICE ?
Le profil de LE CLOS D'ALICE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS D'ALICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS D'ALICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS D'ALICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable