Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Des Roches, Saint-Germain-des-Fossés (03260) | PA | ZB39 | 7 737 m² | 2023/07/12 |
LE CLOS BOURZAT - Permis d'aménager
Active
907452163
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 19/11/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS BOURZAT
LE CLOS BOURZAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-des-Fossés.
Profil et organisation
LE CLOS BOURZAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03300 à Creuzier-le-Vieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS BOURZAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/11/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS BOURZAT
Activité d’urbanisme de LE CLOS BOURZAT
LE CLOS BOURZAT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2023 - 12/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BOURZAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2023 - 12/07/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS BOURZAT
1 autorisation sur la période 12/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-des-Fossés.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS BOURZAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS BOURZAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EVOLEA
SIREN 598201325
Même département de siège
62 autorisations
51 PC
3 PA
8 PD
VICHY HABITAT
SIREN 632011292
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI DE LA GRAND COUR
SIREN 398810192
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LOGILEO
SIREN 935550251
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PD
SCI AUDREY
SIREN 403801442
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
N.E.S.
SIREN 412109498
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur LE CLOS BOURZAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS BOURZAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS BOURZAT ?
LE CLOS BOURZAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS BOURZAT ?
Le profil de LE CLOS BOURZAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS BOURZAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS BOURZAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS BOURZAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable