2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CLOS BEL AIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Ponts-de-Cé.
LE CLOS BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49130 à Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS BEL AIR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2018 - 11/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2018 - 11/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement aux Ponts-de-Cé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 B Route Du Hutreau, Les Ponts-de-Cé (49130) | PC Logement | AB629 | 380 m² | 101 m² | 2018/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
