LE CLOS BEL AIR - Permis de construire et DP

Active
789705050 Société civile immobilière Créée le 21/11/2012

Présentation détaillée de LE CLOS BEL AIR

LE CLOS BEL AIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Ponts-de-Cé.

Profil et organisation

LE CLOS BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49130 à SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS BEL AIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS BEL AIR

Activité d’urbanisme de LE CLOS BEL AIR

LE CLOS BEL AIR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2018 - 11/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2018 - 11/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS BEL AIR

2 autorisations sur la période 25/04/2018 - 11/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement aux Ponts-de-Cé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boule Du Franc, Saint-Maur (36250) PC Locaux BM612, BM1179 2 706 m² 600 m² 2022/03/11
100 B Route Du Hutreau, Les Ponts-de-Cé (49130) PC Logement AB629 380 m² 101 m² 2018/04/25

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS BEL AIR

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS BEL AIR

Sources des informations sur LE CLOS BEL AIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS BEL AIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS BEL AIR ?
LE CLOS BEL AIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS BEL AIR ?
Le profil de LE CLOS BEL AIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS BEL AIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS BEL AIR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS BEL AIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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