LE CLOS ANGEL - Permis de construire et DP

Cessée
794667444 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/08/2013

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS ANGEL

LE CLOS ANGEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Épine.

Profil et organisation

LE CLOS ANGEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85680 à LA GUERINIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CLOS ANGEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS ANGEL

Activité d’urbanisme de LE CLOS ANGEL

LE CLOS ANGEL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 06/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS ANGEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2014 - 06/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS ANGEL

2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 06/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à L'Épine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS ANGEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
All Francois Izacard, Noirmoutier-en-l'Île (85330) PC Logement BL757 571 m² 134 m² 2015/02/06
Rue Felicite Bevier, L'Épine (85740) PC Logement AL1390, AL1389 1 001 m² 218 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS ANGEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS ANGEL

Sources des informations sur LE CLOS ANGEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS ANGEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS ANGEL ?
LE CLOS ANGEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS ANGEL ?
Le profil de LE CLOS ANGEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS ANGEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS ANGEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS ANGEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides