2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
LE CLOITRE DES MINIMES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mane.
LE CLOITRE DES MINIMES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04300 à Mane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOITRE DES MINIMES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOITRE DES MINIMES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/06/2013 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mane. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOITRE DES MINIMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Jeux De Mai, Mane (04300) | PC Locaux | 0D1055, 0D1053 | 50 000 m² | 24 m² | 2015/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mane. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Jeux De Mai, Mane (04300) | PD | 0D55 | — | 2021/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
