LE-CIRCUS - Permis de construire et DP

Active
931368542 Société civile immobilière Créée le 23/07/2024

Infos clés

Présentation détaillée de LE-CIRCUS

LE-CIRCUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cormoranche-sur-Saône.

Profil et organisation

LE-CIRCUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01290 à Cormoranche-sur-Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE-CIRCUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE-CIRCUS

Activité d’urbanisme de LE-CIRCUS

LE-CIRCUS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2024 - 30/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE-CIRCUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2024 - 30/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE-CIRCUS

1 autorisation sur la période 30/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cormoranche-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE-CIRCUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Gavillon, Cormoranche-sur-Saône (01290) PC Logement AB487, AB485 2 473 m² 93 m² 2024/08/30

Répartition géographique des autorisations de LE-CIRCUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE-CIRCUS

Sources des informations sur LE-CIRCUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE-CIRCUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE-CIRCUS ?
LE-CIRCUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE-CIRCUS ?
Le profil de LE-CIRCUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE-CIRCUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE-CIRCUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE-CIRCUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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