2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CHAMP DU BASILIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treffieux.
LE CHAMP DU BASILIC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44170 à Treffieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CHAMP DU BASILIC compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2021 - 04/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP DU BASILIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/08/2021 - 04/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Treffieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP DU BASILIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pont D'inde, Treffieux (44170) | DP Locaux | ZV18 | 15 280 m² | 12 m² | 2021/10/04 |
| Le Pont D'inde, Treffieux (44170) | DP Locaux | ZV18 | 15 280 m² | 713 m² | 2021/08/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
