2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CASTEL DEL PELOUSSE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alès.
LE CASTEL DEL PELOUSSE II est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CASTEL DEL PELOUSSE II compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 05/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CASTEL DEL PELOUSSE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/01/2014 - 05/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CASTEL DEL PELOUSSE II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Mignard, Avignon (84000) | PC Locaux | DH111 | 242 m² | 446 m² | 2019/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Josue Louche, Alès (30100) | PC Locaux | CA780 | 340 m² | 65 m² | 2014/01/29 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
