Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Valette, Domagné (35113) | PA | G336, G302 | 5 787 m² | 2019/06/14 |
LE CASTEL CLEMENCE - Permis d'aménager
Cessée
508050408
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 01/09/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CASTEL CLEMENCE
LE CASTEL CLEMENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domagné.
Profil et organisation
LE CASTEL CLEMENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CASTEL CLEMENCE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CASTEL CLEMENCE
Activité d’urbanisme de LE CASTEL CLEMENCE
LE CASTEL CLEMENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2019 - 14/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CASTEL CLEMENCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/06/2019 - 14/06/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CASTEL CLEMENCE
1 autorisation sur la période 14/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Domagné.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE CASTEL CLEMENCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CASTEL CLEMENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACANTHE
SIREN 422586123
Même secteur et même département
228 autorisations
69 PC
159 PA
OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS
SIREN 739202166
Même secteur et même département
207 autorisations
157 PC
19 PA
31 PD
LAMOTTE CONSTRUCTEUR
SIREN 729200998
Même secteur et même département
199 autorisations
175 PC
7 PA
17 PD
GROUPE LAUNAY
SIREN 407756980
Même secteur et même département
122 autorisations
98 PC
22 PA
2 PD
BATIMALO
SIREN 507741122
Même secteur et même département
116 autorisations
74 PC
34 PA
8 PD
GASNIER PROMOTION
SIREN 400942512
Même secteur et même département
98 autorisations
88 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur LE CASTEL CLEMENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CASTEL CLEMENCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CASTEL CLEMENCE ?
LE CASTEL CLEMENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CASTEL CLEMENCE ?
Le profil de LE CASTEL CLEMENCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CASTEL CLEMENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CASTEL CLEMENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CASTEL CLEMENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable