LE CARRE DES PRINCES - Permis de construire et DP

Cessée
801495409 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/03/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CARRE DES PRINCES

LE CARRE DES PRINCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

LE CARRE DES PRINCES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CARRE DES PRINCES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
26/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LE CARRE DES PRINCES

Activité d’urbanisme de LE CARRE DES PRINCES

LE CARRE DES PRINCES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2013 - 26/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CARRE DES PRINCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2013 - 26/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CARRE DES PRINCES

1 autorisation sur la période 26/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CARRE DES PRINCES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
258 Av De Saint Exupery, Toulouse (31100) PC Logement Z33 1 050 m² 2 189 m² 2013/11/26

Répartition géographique des autorisations de LE CARRE DES PRINCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CARRE DES PRINCES

Sources des informations sur LE CARRE DES PRINCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CARRE DES PRINCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CARRE DES PRINCES ?
LE CARRE DES PRINCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CARRE DES PRINCES ?
Le profil de LE CARRE DES PRINCES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CARRE DES PRINCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CARRE DES PRINCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CARRE DES PRINCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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