2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
LE CAP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pieux.
LE CAP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 50340 aux Pieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CAP compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2021 - 04/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Pieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CAP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Panoise, Les Pieux (50340) | PC Locaux | AT121, AT146 | 8 721 m² | 2 346 m² | 2021/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
