LE BUSSON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE BUSSON
LE BUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgon.
Profil et organisation
LE BUSSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53410 à BOURGON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE BUSSON
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis de construire et DP de LE BUSSON
Activité d’urbanisme de LE BUSSON
LE BUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 19/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE BUSSON
2 autorisations sur la période 09/06/2017 - 19/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BUSSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Busson, Bourgon (53410) | PC Locaux | ZB88, ZB89 | — | 530 m² | 2021/08/19 |
| Le Busson, Bourgon (53410) | PC Locaux | ZB10 | 1 000 m² | 988 m² | 2017/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de LE BUSSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE BUSSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE BUSSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.