LE BOUT DE LA RUELLE - Permis de construire et DP

Active
494509987 Autre société civile Créée le 18/12/2006

Présentation détaillée de LE BOUT DE LA RUELLE

LE BOUT DE LA RUELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Giverny.

Profil et organisation

LE BOUT DE LA RUELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78270 à LIMETZ-VILLEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BOUT DE LA RUELLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de LE BOUT DE LA RUELLE

Activité d’urbanisme de LE BOUT DE LA RUELLE

LE BOUT DE LA RUELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 27/11/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BOUT DE LA RUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/05/2016 - 27/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de LE BOUT DE LA RUELLE

3 autorisations sur la période 26/05/2016 - 27/11/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Giverny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOUT DE LA RUELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Des Falaises, Val-de-Reuil (27100) PC Locaux BX73 1 255 m² 299 m² 2017/11/27
61 Rue Claude Monet, Giverny (27620) DP Locaux C1260 151 m² 21 m² 2016/12/01
4 Impasse Du Veau Roux, Limetz-Villez (78270) PC Logement AB112 750 m² 70 m² 2016/05/26

Répartition géographique des autorisations de LE BOUT DE LA RUELLE

3 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE BOUT DE LA RUELLE

Sources des informations sur LE BOUT DE LA RUELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BOUT DE LA RUELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOUT DE LA RUELLE ?
LE BOUT DE LA RUELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOUT DE LA RUELLE ?
Le profil de LE BOUT DE LA RUELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOUT DE LA RUELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOUT DE LA RUELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOUT DE LA RUELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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