2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
LE BOUT DE LA RUELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Giverny.
LE BOUT DE LA RUELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78270 à Limetz-Villez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE BOUT DE LA RUELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 27/11/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BOUT DE LA RUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/05/2016 - 27/11/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Giverny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOUT DE LA RUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Falaises, Val-de-Reuil (27100) | PC Locaux | BX73 | 1 255 m² | 299 m² | 2017/11/27 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Rue Claude Monet, Giverny (27620) | DP Locaux | C1260 | 151 m² | 21 m² | 2016/12/01 |
| 4 Impasse Du Veau Roux, Limetz-Villez (78270) | PC Logement | AB112 | 750 m² | 70 m² | 2016/05/26 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
