LE BONHEUR EST DANS LE GERS - Permis de construire et DP

Active
788662377 Autre société civile Créée le 02/10/2012

Infos clés

Présentation détaillée de LE BONHEUR EST DANS LE GERS

LE BONHEUR EST DANS LE GERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réans.

Profil et organisation

LE BONHEUR EST DANS LE GERS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 32800 à Réans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BONHEUR EST DANS LE GERS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE BONHEUR EST DANS LE GERS

Activité d’urbanisme de LE BONHEUR EST DANS LE GERS

LE BONHEUR EST DANS LE GERS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2014 - 26/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BONHEUR EST DANS LE GERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/08/2014 - 26/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BONHEUR EST DANS LE GERS

1 autorisation sur la période 26/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Réans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BONHEUR EST DANS LE GERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Prime, Réans (32800) PC Logement AL22, AL21 3 575 m² 76 m² 2014/08/26

Répartition géographique des autorisations de LE BONHEUR EST DANS LE GERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BONHEUR EST DANS LE GERS

Sources des informations sur LE BONHEUR EST DANS LE GERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BONHEUR EST DANS LE GERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BONHEUR EST DANS LE GERS ?
LE BONHEUR EST DANS LE GERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BONHEUR EST DANS LE GERS ?
Le profil de LE BONHEUR EST DANS LE GERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BONHEUR EST DANS LE GERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BONHEUR EST DANS LE GERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BONHEUR EST DANS LE GERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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