Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 A Av De La Victoire, Noirmoutier-en-l'Île (85330) | PD | BK1303 | — | 2013/02/04 |
LE BOIS EN L'ILE - Permis de démolir
Active
751846916
Société civile immobilière
Créée le 01/06/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE BOIS EN L'ILE
LE BOIS EN L'ILE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noirmoutier-en-l'Île.
Profil et organisation
LE BOIS EN L'ILE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85330 à Noirmoutier-en-l'Île.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE BOIS EN L'ILE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2012
Siège social
Permis de démolir de LE BOIS EN L'ILE
Activité d’urbanisme de LE BOIS EN L'ILE
LE BOIS EN L'ILE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2013 - 04/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BOIS EN L'ILE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/02/2013 - 04/02/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE BOIS EN L'ILE
1 autorisation sur la période 04/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Noirmoutier-en-l'Île.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE BOIS EN L'ILE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE BOIS EN L'ILE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur LE BOIS EN L'ILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE BOIS EN L'ILE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOIS EN L'ILE ?
LE BOIS EN L'ILE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOIS EN L'ILE ?
Le profil de LE BOIS EN L'ILE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOIS EN L'ILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOIS EN L'ILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOIS EN L'ILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable