Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Puygiron, Saint-Julien-l'Ars (86800) | PA | BK134, BK127 | — | 2015/06/08 |
LE BOIS DU MOULIN - Permis d'aménager
Cessée
501447130
Société civile immobilière
PME
Créée le 03/12/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE BOIS DU MOULIN
LE BOIS DU MOULIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-l'Ars.
Profil et organisation
LE BOIS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86190 à Quinçay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE BOIS DU MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/12/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE BOIS DU MOULIN
Activité d’urbanisme de LE BOIS DU MOULIN
LE BOIS DU MOULIN compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2015 - 08/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BOIS DU MOULIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2015 - 08/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE BOIS DU MOULIN
1 autorisation sur la période 08/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-l'Ars.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE BOIS DU MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE BOIS DU MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SIREN 404754012
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PA
SCI REPUBLIQUE 2
SIREN 343099008
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
DE LA CROIX BLANCHE
SIREN 532266780
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI COLOR
SIREN 440817872
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
JS AEROPORT
SIREN 833677859
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
SCI PETIT
SIREN 479513079
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur LE BOIS DU MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE BOIS DU MOULIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOIS DU MOULIN ?
LE BOIS DU MOULIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOIS DU MOULIN ?
Le profil de LE BOIS DU MOULIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOIS DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOIS DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOIS DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable