LE BISTROT DE L'AUBETTE - Permis de construire et DP

Active
890100852 Association déclarée Créée le 13/02/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 56.30Z - Débits de boissons

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE BISTROT DE L'AUBETTE

LE BISTROT DE L'AUBETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gurgy-la-Ville.

Profil et organisation

LE BISTROT DE L'AUBETTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21290 à Gurgy-la-Ville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BISTROT DE L'AUBETTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 56.30Z - Débits de boissons
SIRET du siège
Date de création
13/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LE BISTROT DE L'AUBETTE

Activité d’urbanisme de LE BISTROT DE L'AUBETTE

LE BISTROT DE L'AUBETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2021 - 08/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BISTROT DE L'AUBETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/10/2021 - 08/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BISTROT DE L'AUBETTE

1 autorisation sur la période 08/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Gurgy-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BISTROT DE L'AUBETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BISTROT DE L'AUBETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE BISTROT DE L'AUBETTE

Sources des informations sur LE BISTROT DE L'AUBETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BISTROT DE L'AUBETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BISTROT DE L'AUBETTE ?
LE BISTROT DE L'AUBETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BISTROT DE L'AUBETTE ?
Le profil de LE BISTROT DE L'AUBETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BISTROT DE L'AUBETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BISTROT DE L'AUBETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BISTROT DE L'AUBETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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