2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LE BIAU JARDIN DE GRANNOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sornay.
LE BIAU JARDIN DE GRANNOD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71500 à Sornay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE BIAU JARDIN DE GRANNOD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BIAU JARDIN DE GRANNOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/05/2019 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sornay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BIAU JARDIN DE GRANNOD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 301 Desserte Des Ferdieres, Sornay (71500) | PC Locaux | 0A466, 0A216 | 12 961 m² | 192 m² | 2019/05/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
