Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Plan D Eau Courtille, Coubon (43700) | PA | AV593, AV532 | 31 m² | 2017/07/15 |
LE 46 - Permis d'aménager
Active
814310975
Société civile immobilière
Créée le 13/10/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE 46
LE 46 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coubon.
Profil et organisation
LE 46 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE 46
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/10/2015
Siège social
Permis d'aménager de LE 46
Activité d’urbanisme de LE 46
LE 46 compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2017 - 15/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE 46, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/07/2017 - 15/07/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE 46
1 autorisation sur la période 15/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Coubon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE 46
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE 46
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PESTIMMO
SIREN 452231657
Même département de siège
22 autorisations
22 PC
SNC DU LITTORAL 43/83
SIREN 830044160
Même département de siège
22 autorisations
22 PC
SCI DE VILLE
SIREN 380807057
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES 2 B
SIREN 813315306
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
SCI L'ETOILE
SIREN 532869625
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
TECHIMMO 2
SIREN 819452475
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LE 46
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE 46
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE 46 ?
LE 46 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE 46 ?
Le profil de LE 46 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE 46 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE 46 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE 46 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable