LC BAT - Permis de construire et DP

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922469606 Société civile immobilière Créée le 21/12/2022

Présentation détaillée de LC BAT

LC BAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miremont.

Profil et organisation

LC BAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31550 à Cintegabelle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LC BAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LC BAT

Activité d’urbanisme de LC BAT

LC BAT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2023 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LC BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/10/2023 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LC BAT

1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Miremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LC BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 9 Voie Du Trait D'union / Lo, Miremont (31190) PC Locaux 0F744 1 330 m² 336 m² 2023/10/12

Répartition géographique des autorisations de LC BAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LC BAT

Sources des informations sur LC BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LC BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LC BAT ?
LC BAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LC BAT ?
Le profil de LC BAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LC BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LC BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LC BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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