L.C. BAT - Permis de construire et DP

Active
424123354 Société civile immobilière Créée le 09/07/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L.C. BAT

L.C. BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Landes-Genusson.

Profil et organisation

L.C. BAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85130 aux Landes-Genusson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L.C. BAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
09/07/1999

Siège social

Permis de construire et DP de L.C. BAT

Activité d’urbanisme de L.C. BAT

L.C. BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2014 - 28/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L.C. BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2014 - 28/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L.C. BAT

2 autorisations sur la période 30/01/2014 - 28/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Landes-Genusson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L.C. BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L.C. BAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L.C. BAT

Sources des informations sur L.C. BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L.C. BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L.C. BAT ?
L.C. BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L.C. BAT ?
Le profil de L.C. BAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L.C. BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L.C. BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L.C. BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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