LAVAL-BERGUES - Permis de construire et DP

Active
792913964 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/05/2013

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LAVAL-BERGUES

LAVAL-BERGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gigouzac.

Profil et organisation

LAVAL-BERGUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46150 à GIGOUZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LAVAL-BERGUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
07/05/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LAVAL-BERGUES

Activité d’urbanisme de LAVAL-BERGUES

LAVAL-BERGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 28/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LAVAL-BERGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2018 - 28/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LAVAL-BERGUES

2 autorisations sur la période 28/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gigouzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LAVAL-BERGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Nadal, Gigouzac (46150) PC Locaux A1050, A1051 46 100 m² 3 745 m² 2018/06/28
Mas De Nadal, Gigouzac (46150) PC Locaux A1050, A1051 46 100 m² 432 m² 2018/06/28

Répartition géographique des autorisations de LAVAL-BERGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LAVAL-BERGUES

Sources des informations sur LAVAL-BERGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LAVAL-BERGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LAVAL-BERGUES ?
LAVAL-BERGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LAVAL-BERGUES ?
Le profil de LAVAL-BERGUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LAVAL-BERGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LAVAL-BERGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LAVAL-BERGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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