L'ATELIER DU SEL - Permis de construire et DP

Active
791205552 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) PME Créée le 12/02/2013

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 08.93Z - Production de sel

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ATELIER DU SEL

L'ATELIER DU SEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Molf.

Profil et organisation

L'ATELIER DU SEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44350 à Saint-Molf.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ATELIER DU SEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 08.93Z - Production de sel
SIRET du siège
Date de création
12/02/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de L'ATELIER DU SEL

Activité d’urbanisme de L'ATELIER DU SEL

L'ATELIER DU SEL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2024 - 28/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ATELIER DU SEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2024 - 28/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ATELIER DU SEL

1 autorisation sur la période 28/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Molf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ATELIER DU SEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ATELIER DU SEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ATELIER DU SEL

Sources des informations sur L'ATELIER DU SEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ATELIER DU SEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ATELIER DU SEL ?
L'ATELIER DU SEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ATELIER DU SEL ?
Le profil de L'ATELIER DU SEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ATELIER DU SEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ATELIER DU SEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ATELIER DU SEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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