L'ATELIER DE L'ARTISAN - Permis de construire et DP

Cessée
822323499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/09/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ATELIER DE L'ARTISAN

L'ATELIER DE L'ARTISAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luc-la-Primaube.

Profil et organisation

L'ATELIER DE L'ARTISAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12450 à Luc-la-Primaube.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'ATELIER DE L'ARTISAN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 47.79Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
SIRET du siège
Date de création
01/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de L'ATELIER DE L'ARTISAN

Activité d’urbanisme de L'ATELIER DE L'ARTISAN

L'ATELIER DE L'ARTISAN compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2016 - 17/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ATELIER DE L'ARTISAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/11/2016 - 17/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ATELIER DE L'ARTISAN

1 autorisation sur la période 17/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Luc-la-Primaube.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ATELIER DE L'ARTISAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ATELIER DE L'ARTISAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ATELIER DE L'ARTISAN

Sources des informations sur L'ATELIER DE L'ARTISAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ATELIER DE L'ARTISAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ATELIER DE L'ARTISAN ?
L'ATELIER DE L'ARTISAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ATELIER DE L'ARTISAN ?
Le profil de L'ATELIER DE L'ARTISAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ATELIER DE L'ARTISAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ATELIER DE L'ARTISAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ATELIER DE L'ARTISAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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