Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Kervro, Ploërdut (56160) | PD | XT34 | — | 2021/08/06 |
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT - Permis de démolir
Active
793826165
Association déclarée
Créée le 18/03/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ploërdut.
Profil et organisation
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56160 à Ploërdut.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/03/1993
Siège social
Permis de démolir de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
Activité d’urbanisme de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2021 - 06/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/08/2021 - 06/08/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
1 autorisation sur la période 06/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ploërdut.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT ?
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT ?
Le profil de L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLOERDUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable