2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.64Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
2
L'ART EQUESTRE EURL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corny-sur-Moselle.
L'ART EQUESTRE EURL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 57130 à Jouy-aux-Arches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ART EQUESTRE EURL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 22/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ART EQUESTRE EURL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Corny-sur-Moselle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ART EQUESTRE EURL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Fontaine De Fer, Corny-sur-Moselle (57680) | PC Locaux | 10241, 10206 | — | 145 m² | 2013/04/22 |
| 7 Rue De La Fontaine De Fer, Corny-sur-Moselle (57680) | PC Locaux | 10241, 10206 | — | 8 m² | 2013/04/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
