L'ARMANCE - Permis de construire et DP

Active
493442701 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'ARMANCE

L'ARMANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dornecy.

Profil et organisation

L'ARMANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 58530 DORNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARMANCE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'ARMANCE

Activité d’urbanisme de L'ARMANCE

L'ARMANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2017 - 15/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARMANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2017 - 15/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ARMANCE

2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 15/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Dornecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARMANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Rural De Vaussages, Dornecy (58530) PC Locaux ZB216, ZB214 139 260 m² 115 m² 2022/02/15
Chemin Rural N 3, Dornecy (58530) PC Locaux ZB214 10 801 m² 2 373 m² 2017/04/20

Répartition géographique des autorisations de L'ARMANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ARMANCE

Sources des informations sur L'ARMANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARMANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARMANCE ?
L'ARMANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARMANCE ?
Le profil de L'ARMANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARMANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARMANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARMANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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