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L'ARCHE EN CHARENTE - Permis de construire et DP

Active
421058462 Association déclarée ETI Créée le 05/08/1998

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de L'ARCHE EN CHARENTE

L'ARCHE EN CHARENTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lignières-Ambleville.

Profil et organisation

L'ARCHE EN CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16100 à Châteaubernard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARCHE EN CHARENTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
05/08/1998
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'ARCHE EN CHARENTE

Activité d’urbanisme de L'ARCHE EN CHARENTE

L'ARCHE EN CHARENTE compte 10 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 30/01/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE EN CHARENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

30/04/2013 - 30/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de L'ARCHE EN CHARENTE

10 autorisations sur la période 30/04/2013 - 30/01/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Lignières-Ambleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE EN CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
8 Rue Abel Guy, Jarnac (16200) PC Locaux AT185, AT184 601 m² 60 m² 2013/06/24
32-34 Rue Elisee Mousnier, Cognac (16100) PC Locaux BD574, BD575 574 m² 72 m² 2013/06/18
Les Beyettes Bel Air, Courbillac (16200) PC Locaux ZP8, ZP9 25 708 m² 253 m² 2013/05/07
Site Les Sapins Les Vallees, Lignières-Ambleville (16130) PC Locaux B259, B260 109 800 m² 947 m² 2013/04/30

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ARCHE EN CHARENTE

5 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Lignières-Ambleville

3 autorisations

Châteaubernard

2 autorisations

Cognac

2 autorisations

Courbillac

2 autorisations

Jarnac

1 autorisation

Département représenté

Charente (16)

10 autorisations

Demandeurs comparables à L'ARCHE EN CHARENTE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION PERE LE BIDEAU
SIREN 775563190
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
ASSOCIATION CIRECA
SIREN 413844960
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE
SIREN 781172952
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE
SIREN 781227079
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
OGEC LTP SAINT-JOSEPH L'AMANDIER
SIREN 339585325
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
OGEC ST JOSEPH REGROUPEMENT
SIREN 781199260
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur L'ARCHE EN CHARENTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARCHE EN CHARENTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARCHE EN CHARENTE ?
L'ARCHE EN CHARENTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARCHE EN CHARENTE ?
Le profil de L'ARCHE EN CHARENTE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARCHE EN CHARENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARCHE EN CHARENTE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARCHE EN CHARENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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