L'ARC EN CIEL - Permis de construire et DP

Active
422561746 Société civile immobilière Créée le 15/03/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'ARC EN CIEL

L'ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.

Profil et organisation

L'ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06220 à VALLAURIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARC EN CIEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/03/1999

Siège social

Permis de construire et DP de L'ARC EN CIEL

Activité d’urbanisme de L'ARC EN CIEL

L'ARC EN CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2015 - 09/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/07/2015 - 09/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ARC EN CIEL

2 autorisations sur la période 10/07/2015 - 09/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vallauris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Avenue Jean Moulin, Vallauris (06220) DP Logement BZ411 185 m² 185 m² 2021/07/09
5 Avenue Jean Moulin, Vallauris (06220) DP Logement BZ124 1 566 m² 45 m² 2015/07/10

Répartition géographique des autorisations de L'ARC EN CIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ARC EN CIEL

Sources des informations sur L'ARC EN CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARC EN CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARC EN CIEL ?
L'ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARC EN CIEL ?
Le profil de L'ARC EN CIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARC EN CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARC EN CIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARC EN CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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