Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pieces Nobles, Brunet (04210) | PD | B57, B56 | — | 2023/12/09 |
L'APTOIS - Permis de démolir
Active
492386032
Société civile immobilière
Créée le 02/11/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de L'APTOIS
L'APTOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brunet.
Profil et organisation
L'APTOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 04210 à Brunet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'APTOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/2006
Siège social
Permis de démolir de L'APTOIS
Activité d’urbanisme de L'APTOIS
L'APTOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2023 - 09/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour L'APTOIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/12/2023 - 09/12/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de L'APTOIS
1 autorisation sur la période 09/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brunet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'APTOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'APTOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HELICES
SIREN 788752723
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SOC INDUSTRIELLE MATERIAUX CONSTRUCTION
SIREN 705550010
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LHV DU PLAN
SIREN 820050813
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PA
SCI LEFEBVRE
SIREN 534996012
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
COEL
SIREN 819172891
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
LEOLI
SIREN 454021536
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur L'APTOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'APTOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'APTOIS ?
L'APTOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'APTOIS ?
Le profil de L'APTOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'APTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'APTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'APTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable