LAMOTTE - Permis de construire et DP

Active
753705466 Société civile immobilière PME Créée le 25/07/2012

Présentation détaillée de LAMOTTE

LAMOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meursault.

Profil et organisation

LAMOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21190 à MEURSAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LAMOTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/07/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LAMOTTE

Activité d’urbanisme de LAMOTTE

LAMOTTE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2013 - 13/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LAMOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/03/2013 - 13/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LAMOTTE

3 autorisations sur la période 01/03/2013 - 13/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Meursault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LAMOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route Départementale 974, Meursault (21190) DP Logement AW283, AW318 408 m² 80 m² 2026/04/13
3 Route Departementale 974, Meursault (21190) PC Locaux AW220, AW281 408 m² 137 m² 2023/03/08
Rue De La Motte - Hameau D, Beaune (21200) PC Locaux AX356 371 m² 87 m² 2013/03/01

Répartition géographique des autorisations de LAMOTTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LAMOTTE

Sources des informations sur LAMOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LAMOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LAMOTTE ?
LAMOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LAMOTTE ?
Le profil de LAMOTTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LAMOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LAMOTTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LAMOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides