2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bondeville.
L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2017 - 24/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/08/2017 - 24/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Brassens, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Logement | AD788 | 2 484 m² | 2 938 m² | 2017/08/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
