L'ACCESE - Permis de construire et DP

Active
750631251 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'ACCESE

L'ACCESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belgodère.

Profil et organisation

L'ACCESE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 20225 à FELICETO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ACCESE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
29/03/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L'ACCESE

Activité d’urbanisme de L'ACCESE

L'ACCESE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 12/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ACCESE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2015 - 12/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de L'ACCESE

2 autorisations sur la période 15/07/2015 - 12/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Belgodère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ACCESE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Feliceto (20225) PC Logement D965, D964 1 348 m² 156 m² 2017/05/12
Via Stazzola, Belgodère (20226) PC Locaux A577 18 419 m² 58 m² 2015/07/15

Répartition géographique des autorisations de L'ACCESE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ACCESE

Sources des informations sur L'ACCESE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ACCESE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ACCESE ?
L'ACCESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ACCESE ?
Le profil de L'ACCESE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ACCESE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ACCESE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ACCESE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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