LA6CORMA - Permis de construire et DP

Active
105747257 Société civile immobilière Créée le 26/05/2026

Infos clés

Présentation détaillée de LA6CORMA

LA6CORMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.

Profil et organisation

LA6CORMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA6CORMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/05/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA6CORMA

Activité d’urbanisme de LA6CORMA

LA6CORMA compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2026 - 16/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA6CORMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2026 - 16/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA6CORMA

1 autorisation sur la période 16/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA6CORMA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
155 Rue De Tenay, Plateau d'Hauteville (01110) DP Logement 0B102 300 m² 125 m² 2026/09/16

Répartition géographique des autorisations de LA6CORMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA6CORMA

Sources des informations sur LA6CORMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA6CORMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA6CORMA ?
LA6CORMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA6CORMA ?
Le profil de LA6CORMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA6CORMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA6CORMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA6CORMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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