Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Bachats Le Balmay, Vieu-d'Izenave (01430) | PD | C2071 | — | 2019/09/02 |
LA VOIE DU TRAM - Permis de démolir
Active
421994955
Société civile immobilière
Créée le 01/02/1999
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA VOIE DU TRAM
LA VOIE DU TRAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieu-d'Izenave.
Profil et organisation
LA VOIE DU TRAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01430 à Vieu-d'Izenave.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA VOIE DU TRAM
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1999
Siège social
Permis de démolir de LA VOIE DU TRAM
Activité d’urbanisme de LA VOIE DU TRAM
LA VOIE DU TRAM compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2019 - 02/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA VOIE DU TRAM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2019 - 02/09/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA VOIE DU TRAM
1 autorisation sur la période 02/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vieu-d'Izenave.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA VOIE DU TRAM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA VOIE DU TRAM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI HEPHAISTOS
SIREN 477676480
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
EFFICIENCE IMMOBILIER
SIREN 789629854
Même département de siège
10 autorisations
2 PC
7 PA
1 PD
SCI DOMAINE D'EVERDEEN
SIREN 900367251
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
NIMIR HOLDINGS
SIREN 442968368
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA FARGE
SIREN 530543479
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
S. POITOUX FONCIER
SIREN 753517317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LA VOIE DU TRAM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA VOIE DU TRAM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA VOIE DU TRAM ?
LA VOIE DU TRAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA VOIE DU TRAM ?
Le profil de LA VOIE DU TRAM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA VOIE DU TRAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA VOIE DU TRAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA VOIE DU TRAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable