Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Crimier, Jassans-Riottier (01480) | PA | AI33, AI191 | 1 351 m² | 2016/08/22 |
LA VILLA TOSCANE - Permis d'aménager
Cessée
501033765
Société en nom collectif
Créée le 18/10/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA VILLA TOSCANE
LA VILLA TOSCANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jassans-Riottier.
Profil et organisation
LA VILLA TOSCANE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69007 à LYON 7EME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA VILLA TOSCANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/10/2007
Siège social
Permis d'aménager de LA VILLA TOSCANE
Activité d’urbanisme de LA VILLA TOSCANE
LA VILLA TOSCANE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2016 - 22/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA VILLA TOSCANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/08/2016 - 22/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA VILLA TOSCANE
1 autorisation sur la période 22/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Jassans-Riottier.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA VILLA TOSCANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA VILLA TOSCANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM GRAND LYON
SIREN 300795358
Même département de siège
86 autorisations
81 PC
5 PD
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIREN 529003634
Même département de siège
86 autorisations
83 PC
3 PD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
SIREN 957504061
Même département de siège
73 autorisations
69 PC
2 PA
2 PD
LINKCITY SUD-EST
SIREN 343156154
Même département de siège
59 autorisations
56 PC
3 PD
SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
SIREN 328146618
Même département de siège
58 autorisations
58 PA
OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR
SIREN 833151095
Même département de siège
58 autorisations
21 PC
35 PA
2 PD
Sources des informations sur LA VILLA TOSCANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA VILLA TOSCANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA VILLA TOSCANE ?
LA VILLA TOSCANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA VILLA TOSCANE ?
Le profil de LA VILLA TOSCANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA VILLA TOSCANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA VILLA TOSCANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA VILLA TOSCANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable