Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Jau Pre Neuf Romette, Gap (05000) | PA | AB832, AB886 | 6 871 m² | 2017/11/06 |
LA VIGNE - Permis d'aménager
Active
423016914
Société civile immobilière
Créée le 16/03/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA VIGNE
LA VIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.
Profil et organisation
LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA VIGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/1999
Siège social
Permis d'aménager de LA VIGNE
Activité d’urbanisme de LA VIGNE
LA VIGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2017 - 06/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA VIGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/11/2017 - 06/11/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA VIGNE
1 autorisation sur la période 06/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gap.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA VIGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA VIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EXTENSION
SIREN 422065029
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
2 PA
1 PD
SCI LE LAIRE
SIREN 381724426
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI LA LAUZETTE
SIREN 349683987
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE CASABIANCA
SIREN 412658072
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
LES LAURIERS 98.05
SIREN 419028394
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI CLEMENT DU SERRE L AMANDIER
SIREN 429017007
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur LA VIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA VIGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA VIGNE ?
LA VIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA VIGNE ?
Le profil de LA VIGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA VIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA VIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA VIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable