Présentation détaillée de LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Armeau.
Profil et organisation
LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 89500 à Armeau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Permis de construire et DP de LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
Activité d’urbanisme de LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/10/2017 - 27/10/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2017 - 27/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
1 autorisation sur la période 27/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Armeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE ?
LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE ?
Le profil de LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA VALLEE DE L'YONNE VILLAGE VACANCES CAP FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.