LA TERRE FERME - Permis de construire et DP

Active
840203640 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2018

Présentation détaillée de LA TERRE FERME

LA TERRE FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Regrippière.

Profil et organisation

LA TERRE FERME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44330 à LA REGRIPPIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA TERRE FERME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA TERRE FERME

Activité d’urbanisme de LA TERRE FERME

LA TERRE FERME compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2020 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA TERRE FERME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2020 - 02/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA TERRE FERME

2 autorisations sur la période 19/02/2020 - 02/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Regrippière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA TERRE FERME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 La Porchetiere, La Regrippière (44330) PC Locaux H559 4 080 m² 28 m² 2024/08/02
Pre Barre, La Regrippière (44330) PC Locaux H569, H570 6 880 m² 400 m² 2020/02/19

Répartition géographique des autorisations de LA TERRE FERME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA TERRE FERME

Sources des informations sur LA TERRE FERME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA TERRE FERME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA TERRE FERME ?
LA TERRE FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA TERRE FERME ?
Le profil de LA TERRE FERME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA TERRE FERME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA TERRE FERME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA TERRE FERME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides