LA SUZIENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
301169850 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA SUZIENNE

LA SUZIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suze-la-Rousse.

Profil et organisation

LA SUZIENNE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 26790 à SUZE-LA-ROUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA SUZIENNE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA SUZIENNE

Activité d’urbanisme de LA SUZIENNE

LA SUZIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 14/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SUZIENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/10/2013 - 14/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA SUZIENNE

1 autorisation sur la période 30/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Suze-la-Rousse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SUZIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
837 Av Des Cotes Du Rhone, Suze-la-Rousse (26790) PC Locaux AR252, AR214 22 989 m² 618 m² 2013/10/30

Permis de démolir de LA SUZIENNE

1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Suze-la-Rousse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
837 Av Des Cotes Du Rhone, Suze-la-Rousse (26790) PD BE198, BE11 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de LA SUZIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA SUZIENNE

Sources des informations sur LA SUZIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SUZIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SUZIENNE ?
LA SUZIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SUZIENNE ?
Le profil de LA SUZIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SUZIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SUZIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SUZIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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