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LA SOURCE DU CLOS - Permis d'aménager

Active
903794014 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/09/2021

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Isère (38)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LA SOURCE DU CLOS

LA SOURCE DU CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.

Profil et organisation

LA SOURCE DU CLOS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38121 à Reventin-Vaugris.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA SOURCE DU CLOS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
03/09/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LA SOURCE DU CLOS

Activité d’urbanisme de LA SOURCE DU CLOS

LA SOURCE DU CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SOURCE DU CLOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2022 - 20/01/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LA SOURCE DU CLOS

1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Septème.

Année

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA SOURCE DU CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Septème

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

1 autorisation

Demandeurs comparables à LA SOURCE DU CLOS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GANOVA CONSTRUCTION
SIREN 434759114
Même département de siège
66 autorisations 65 PC 1 PD
ISERE AMENAGEMENT
SIREN 524119641
Même département de siège
41 autorisations 23 PC 10 PA 8 PD
MODULHABITAT
SIREN 519474381
Même département de siège
22 autorisations 21 PC 1 PD
VIVIANT TERRAINS
SIREN 354060857
Même département de siège
20 autorisations 4 PC 16 PA
TERRE HABITAT AMENAGEMENT
SIREN 792048142
Même département de siège
19 autorisations 9 PC 10 PA
BATY PROMOTION
SIREN 438558041
Même département de siège
17 autorisations 17 PC

Sources des informations sur LA SOURCE DU CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SOURCE DU CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SOURCE DU CLOS ?
LA SOURCE DU CLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SOURCE DU CLOS ?
Le profil de LA SOURCE DU CLOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SOURCE DU CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SOURCE DU CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SOURCE DU CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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