LA SETOISE - Permis de construire et DP

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519833933 Société civile immobilière Créée le 12/11/2009

Présentation détaillée de LA SETOISE

LA SETOISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chuzelles.

Profil et organisation

LA SETOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38200 à Villette-de-Vienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA SETOISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LA SETOISE

Activité d’urbanisme de LA SETOISE

LA SETOISE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/01/2017 - 26/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SETOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/01/2017 - 26/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA SETOISE

3 autorisations sur la période 02/01/2017 - 26/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chuzelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SETOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA SETOISE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA SETOISE

Sources des informations sur LA SETOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SETOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SETOISE ?
LA SETOISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SETOISE ?
Le profil de LA SETOISE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SETOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SETOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SETOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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