Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 64 Les Brises, La Roche-Clermault (37500) | PA | ZD134, ZD130 | — | 2014/03/18 |
LA SAPINETTE - Permis d'aménager
Cessée
481934362
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 22/03/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA SAPINETTE
LA SAPINETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-Clermault.
Profil et organisation
LA SAPINETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86120 à Roiffé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA SAPINETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/03/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LA SAPINETTE
Activité d’urbanisme de LA SAPINETTE
LA SAPINETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2014 - 18/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA SAPINETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/03/2014 - 18/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA SAPINETTE
1 autorisation sur la période 18/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-Clermault.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA SAPINETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA SAPINETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES LOGES TERRAINS
SIREN 753017524
Même département de siège
27 autorisations
1 PC
25 PA
1 PD
MEXENS SOLAIRE
SIREN 509307450
Même département de siège
23 autorisations
23 PC
M.C.H.
SIREN 377588207
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
BRUNET
SIREN 389818907
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE
SIREN 750125692
Même département de siège
8 autorisations
8 PA
VERTSUN SAS
SIREN 833829815
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LA SAPINETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA SAPINETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SAPINETTE ?
LA SAPINETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SAPINETTE ?
Le profil de LA SAPINETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SAPINETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SAPINETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SAPINETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable