Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Chaude, Le Val d'Ocre (89110) | PD | — | — | 2015/04/02 |
LA RUELLE AU LOUP - Permis de démolir
Active
421948662
Autre société civile
Créée le 02/02/1999
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA RUELLE AU LOUP
LA RUELLE AU LOUP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val d'Ocre.
Profil et organisation
LA RUELLE AU LOUP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89110 au Val d'Ocre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA RUELLE AU LOUP
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/02/1999
Siège social
Permis de démolir de LA RUELLE AU LOUP
Activité d’urbanisme de LA RUELLE AU LOUP
LA RUELLE AU LOUP compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2015 - 02/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA RUELLE AU LOUP, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/04/2015 - 02/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA RUELLE AU LOUP
1 autorisation sur la période 02/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Val d'Ocre.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA RUELLE AU LOUP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA RUELLE AU LOUP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
YONNE EQUIPEMENT
SIREN 402196224
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI LOUAULT
SIREN 492977145
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
LATTEUX-MIGENNES-INVESTISSEMENTS
SIREN 950497248
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MICHEL FONCIER ET PARTICIPATION
SIREN 323142075
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCI COTEAUX DES CHESNEZ
SIREN 425090750
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
1 PA
2 PD
AOC IMMO
SIREN 504781758
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LA RUELLE AU LOUP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA RUELLE AU LOUP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA RUELLE AU LOUP ?
LA RUELLE AU LOUP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA RUELLE AU LOUP ?
Le profil de LA RUELLE AU LOUP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA RUELLE AU LOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA RUELLE AU LOUP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA RUELLE AU LOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable