LA RABASSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
798357737 Société civile immobilière Créée le 01/11/2013

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA RABASSE

LA RABASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belz.

Profil et organisation

LA RABASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62580 à GIVENCHY-EN-GOHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA RABASSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA RABASSE

Activité d’urbanisme de LA RABASSE

LA RABASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 10/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA RABASSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2014 - 10/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA RABASSE

1 autorisation sur la période 30/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Loison-sous-Lens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA RABASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Raymond Spas, Loison-sous-Lens (62218) PC Locaux AK185 2 181 m² 158 m² 2014/07/30

Permis de démolir de LA RABASSE

1 autorisation sur la période 10/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Belz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
74 Route D Etel, Belz (56550) PD E274 150 m² 2019/12/10

Répartition géographique des autorisations de LA RABASSE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA RABASSE

Sources des informations sur LA RABASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA RABASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA RABASSE ?
LA RABASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA RABASSE ?
Le profil de LA RABASSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA RABASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA RABASSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA RABASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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